Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN EAUX-MERES DE SALIES-DE-BEARN
Société d'Exploitation des Salines de Salies de Béarn, SAS

Numéro de dépôt :
4145011
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2024
LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN EAUX-MERES DE SALIES-DE-BEARN de Société d\'Exploitation des Salines de Salies de Béarn

Présentation de la marque LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN EAUX-MERES DE SALIES-DE-BEARN

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Exploitation des Salines de Salies de Béarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN EAUX-MERES DE SALIES-DE-BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Exploitation des Salines de Salies de Béarn domicilié(e) Abiopole, Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 290 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coutrelis & Associés, Mme. Nicole Coutrelis domicilié(e) 55 Avenue Marceau - 75116 - Paris - France.

La marque LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN EAUX-MERES DE SALIES-DE-BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN EAUX-MERES DE SALIES-DE-BEARN arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

Société d'Exploitation des Salines de Salies de Béarn a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE SEL DES PYRENEES SALINES DE SALIES DE BEARN , Fleur de Sel des Pyrénées , FLEUR DE SEL DU BEARN SALINES DE SALIES DE BEARN


Société d'Exploitation des Salines de Salies de Béarn, SAS - Abiopole, Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 525290466


Coutrelis & Associés, Mme. Nicole Coutrelis - 55 Avenue Marceau - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles du Béarn" et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) beurre charcuterie salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson fromages boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.